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DECISIONS DU MAIRE

LISTE DES DELIBERATIONS

ARRETES

 Délibérations examinées le 23/03/2023

D_2023_3_1 – Approbation du compte de gestion 2022.  Approuvé à l’unanimité.

D_2023_3_2: Approbation du compte administratif 2022. Pour: 12 – Contre: 0 – Abstention: 0

D_2023_3_3: Affectation du résultat. Approuvé à l’unanimité.

D_2023_3_4: Vote des taux d’imposition. Approuvé à l’unanimité

D_2023_3_5: Vote des taux des redevances du camping municipal pour 2023. Approuvé à l’unanimité.

D_2023_3_6: Nouvelles attributions de subvention pour 2023.                                             Pour: 11 – Contre: 0 – Abstention: 2 (Sandrine Icard et Marie-Jeanne Suzzoni pour le vote de l’association du comité des fêtes).                            Pour: 12 – Contre: 0 – Abstention:1 (Jean-Claude Barban pour le vote de l’association les anciens combattants d’Afrique)                                               Approuvé à l’unanimité pour les autres associations.

D_2023_3_7: Vote du budget primitif 2023. Approuvé à l’unanimité.

D_2023_3_8: Suppression de deux emplois. Ordre du jour reporté suite à l’annulation du Comité Social Territorial du 23 mars 2023.

D_2023_3_9: Tableau des emplois. Ordre du jour reporté suite à l’annulation du Comité Social Territorial du 23 mars 2023.

D_2023_3_10: Modification des statuts du SIAEPA de la Région de Sault. Approuvé à l’unanimité.

D_2023_3_11: Clôture soumis à la procédure de déclaration préalable. Approuvé à l’unanimité.

D_2023_3_12: Coupes affouagères – Prix du lot. Approuvé à l’unanimité.

 Délibérations examinées le 07/03/2023

D_2023_2_2 – Aide à l’installation d’un médecin. Approuvé à l’unanimité.

 Délibérations examinées le 09/02/2023

D_2023_1_1 – Etat annuel présentant l’ensemble des indemnités brutes de toutes natures dont bénéficient les élus siégeant au sein du Conseil Municipal.  Approuvé à l’unanimité.

D_2023_1_2 – Admission en non-valeur.Approuvé à l’unanimité.

D_2023_1_3- Classement de la voirie communale: rectification Impasse de la Forge. Approuvé à l’unanimité.

D_2023_1_4 – Contrat Vaucluse Ambition 2023-2025. Approuvé à l’unanimité.

D_2023_1_5 – Affectation des crédits ouverts à l’article 623. Approuvé à l’unanimité.

D_2023_1_6 – Acquisition d’un bien immobilier cadastré R547 – O529. Approuvé à l’unanimité.

D_2023_1_7 – Approbation de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°1 du PLU relative à l’implantation d’une centrale photovoltaïque au sol sur une friche militaire au lieu dit « La Grande Pélissière ». Approuvé à l’unanimité.

D_2023_1_8 – Provisionnement des créances. Approuvé à l’unanimité.

* Délibérations examinées le 16/12/2022

D_2022_4_1 – Création de deux emplois. Approuvé à l’unanimité.

D_2022_4_2 – Tableau des emplois. Approuvé à l’unanimité.

D_2022_4_3 – Reversement de la part communale de la taxe d’aménagement à CC Ventoux Sud. Approuvé à l’unanimité.

D_2022_4_4 – Classement de la voirie communale. Adopté à l’unanimité.

D_2022_4_5 – Dénomination d’une nouvelle voie: la RD 30. Approuvé à l’unanimité.

* Délibérations examinées le 21/10/2022

D_2022_3_1 – Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023. Approuvée à l’unanimité.

D_2022_3_2: Attribution de chèque cadeau aux agents.  Approuvée à l’unanimité.

D_2022_3_3: Projet d’implantation d’une centrale solaire et d’un hangar sur la commune                   Pour: 11 – Contre: 0 – Abstention: 2

D_2022_3_4: Décision modificative n°1: chapitre 16. Approuvée à l’unanimité.

D_2022_3_5: Réalisation de travaux en régie        Approuvée à l’unanimité.

D_2022_3_6: Régie multifonction: approbation des prix du repas au restaurant scolaire          Approuvée à l’unanimité.

D_2022_3_7: Garantie prêt C.A.S..S.P.A: renégociation. Approuvée à l’unanimité.

D_2022_3_8: Adoption des RPQS établi par le SIAEPA au titre de l’exercice 2021. Approuvée à l’unanimité.

 * Délibérations examinées le 01/07/2022

D_2022_2_1 – Maintien de la gratuité du parking de l’Hôpital d’Avignon – Approuvée à l’unanimité.

D_2022_2_2 – Fonds de Solidarité pour le logement – Participation au financement. Approuvé à l’unanimité

D_2022_2_3 – Adoptant les règles de publication des actes (commune de moins de 3500 habitants) – Approuvé à l’unanimité.

 D_2022_2_4 – Fonds d’Aide aux Jeunes (FAJ) – Approuvée à l’unanimité.

D_2022_2_5 – Fixation loyer Gîte Rural n°1 suite à vacance – Approuvée à l’unanimité