PUBLICITE DES ACTES
DECISIONS DU MAIRE
LISTE DES DELIBERATIONS
ARRETES
Délibérations examinées le 20/03/2026
Délibérations examinées le 05/03/2026
Délibérations examinées le 12/02/2026
Délibérations examinées le 27/11/2025
Délibérations examinées le 25/09/2025
Délibérations examinées le 12/06/2025
Délibérations examinées le 20/03/2025
Délibérations examinées le 21/01/2025
Délibérations examinées le 09/12/2024
Délibérations examinées le 19/09/2024
Délibérations examinées le 13/06/2024
Délibérations examinées le 21/03/2024
Délibérations examinées le 25/01/2024
Délibérations examinées le 30/11/2023
Délibérations examinées le 19/10/2023
Délibérations examinées le 14/09/2023
Délibérations examinées le 29/06/2023
A_2026_65 Portant modification de la régie de recettes Multifonctions
A_2026_58 Portant désignation de signatures à agents
A_2026_54 Portant désignation de fonction à Mme Elizabeth SIGNORET
A_2026_49 Portant désignation d’un délégué à la mission locale Comtat Venaissin
A_2026_48 Portant délégation des fonctions d’état civil à Mme Elodie SCHOENFELD
A_2026_47 Portant délégation des fonctions d’état civil à Mme Alexandra BIANCIOTTO
A_2026_46 Portant délégation de fonction à M. Jean-Claude BARBAN
A_2026_45 Portant délégation de fonction à M. Pierre LOUIS
A_2026_44 Portant délégation de fonction à Mme Agnès AUBERT
A_2026_43 Portant délégation de fonction à M. Frédéric PASTEL
A_2026_42 Portant délégation de fonction à Mme Elizabeth SIGNORET
A_2025_120-Campagne de capture, identification et stérilisation des chats
A_2025_72Annexe A_2025_22 Délimitation d’un périmètre de sécurité – Rue du Portail
A_2025_40-Portant fermeture provisoire de l’école primaire Lou Fourniguié le lundi 24 mars 2025
A_2025_37-Portant révision des lignes directrices de gestion – ANNEXE
A_2025_22 – De mise en sécurité – Procédure d’urgence -ANNEXE
A_2024_87-Portant délégation de signature à agents
A_2024_47–Campagne de capture, identification et stérilisation des chats errants
A_2024_5-Campagne de capture, identification et stérilisation des chats errants