PUBLICITE DES ACTES
DECISIONS DU MAIRE
LISTE DES DELIBERATIONS
ARRETES
Délibérations examinées le 20/03/2025
Délibérations examinées le 21/01/2025
Délibérations examinées le 09/12/2024
Délibérations examinées le 19/09/2024
Délibérations examinées le 13/06/2024
Délibérations examinées le 21/03/2024
Délibérations examinées le 25/01/2024
Délibérations examinées le 30/11/2023
Délibérations examinées le 19/10/2023
Délibérations examinées le 14/09/2023
Délibérations examinées le 29/06/2023
A_2025_40-Portant fermeture provisoire de l’école primaire Lou Fourniguié le lundi 24 mars 2025
A_2025_37-Portant révision des lignes directrices de gestion – ANNEXE
A_2025_22 – De mise en sécurité – Procédure d’urgence -ANNEXE
A_2024_87-Portant délégation de signature à agents
A_2024_47–Campagne de capture, identification et stérilisation des chats errants
A_2024_5-Campagne de capture, identification et stérilisation des chats errants
A_2023_126-Portant révision du Plan Communal de Sauvegarde
A_2023_123-Campagne de capture, identification et stérilisation des chats errants
A_2023_102-Reprise de tombes en terrain commun
A_2023_92-Portant modification de la régie de recettes multifonctions
A_2023_83– Campagne de capture, identification et stérilisation des chats errants
A_2023-26-Campagne de capture, d’identification et stérilisations des chats du 21/03/23
A_2023_25-Portant autorisation de stationnement d’un véhicule taxi en location gérance du 20/03/23
A_2023_16-Divagation des chiens errants et dangereux du 27/02/23
A_2023_7-Prescrivant le déneigement des trottoirs par les habitants du 31/01/23
A_2023_2_Campagne de capture, d’identification des chats du 12/01/23
A_2022_105_Réglementation accès et circulation dans les massifs forestiers du 21/07/22
A_2022_103 Interdiction et restriction de certains usages de l’eau pour des problèmes quantitatifs du 21/07/2022_
A_2022_102 Campagne de capture d’identification et stérilisations des chats en date du 19/07/22
A_2024_87-Portant délégation de signature à agents
A_2024_47–Campagne de capture, identification et stérilisation des chats errants
A_2024_5-Campagne de capture, identification et stérilisation des chats errants
A_2023_126-Portant révision du Plan Communal de Sauvegarde
A_2023_123-Campagne de capture, identification et stérilisation des chats errants
A_2023_102-Reprise de tombes en terrain commun
A_2023_92-Portant modification de la régie de recettes multifonctions
A_2023_83– Campagne de capture, identification et stérilisation des chats errants
A_2023-26-Campagne de capture, d’identification et stérilisations des chats du 21/03/23
A_2023_25-Portant autorisation de stationnement d’un véhicule taxi en location gérance du 20/03/23
A_2023_16-Divagation des chiens errants et dangereux du 27/02/23
A_2023_7-Prescrivant le déneigement des trottoirs par les habitants du 31/01/23
A_2023_2_Campagne de capture, d’identification des chats du 12/01/23
A_2022_105_Réglementation accès et circulation dans les massifs forestiers du 21/07/22
A_2022_103 Interdiction et restriction de certains usages de l’eau pour des problèmes quantitatifs du 21/07/2022_
A_2022_102 Campagne de capture d’identification et stérilisations des chats en date du 19/07/22