PUBLICITE DES ACTES

DECISIONS DU MAIRE

LISTE DES DELIBERATIONS

ARRETES

Délibérations examinées le 20/03/2026

LISTE DES DELIBERATIONS

Délibérations examinées le 05/03/2026

LISTE DES DELIBERATIONS

Délibérations examinées le 12/02/2026

LISTE DES DELIBERATIONS

Délibérations examinées le 27/11/2025

LISTE DES DELIBERATIONS

Délibérations examinées le 25/09/2025

LISTE DES DELIBERATIONS

Délibérations examinées le 12/06/2025

LISTE DES DELIBERATIONS

Délibérations examinées le 20/03/2025

Liste des délibérations

Délibérations examinées le 21/01/2025

Liste des délibérations

Délibérations examinées le 09/12/2024

Liste des délibérations

Délibérations examinées le 19/09/2024

Liste des délibérations

Délibérations examinées le 13/06/2024

Liste des délibérations

Délibérations examinées le 21/03/2024

Liste des délibérations

Délibérations examinées le 25/01/2024

Liste des délibérations

Délibérations examinées le 30/11/2023

Liste des délibérations

Délibérations examinées le 19/10/2023

Liste des délibérations

Délibérations examinées le 14/09/2023

Liste des délibérations

Délibérations examinées le 29/06/2023

Liste des délibérations

A_2026_65 Portant modification de la régie de recettes Multifonctions

A_2026_58 Portant désignation de signatures à agents

A_2026_54 Portant désignation de fonction à Mme Elizabeth SIGNORET

A_2026_49 Portant désignation d’un délégué à la mission locale Comtat Venaissin

A_2026_48 Portant délégation des fonctions d’état civil à Mme Elodie SCHOENFELD

A_2026_47 Portant délégation des fonctions d’état civil à Mme Alexandra BIANCIOTTO

A_2026_46 Portant délégation de fonction à M. Jean-Claude BARBAN

A_2026_45 Portant délégation de fonction à M. Pierre LOUIS

A_2026_44 Portant délégation de fonction à Mme Agnès AUBERT

A_2026_43 Portant délégation de fonction à M. Frédéric PASTEL

A_2026_42 Portant délégation de fonction à Mme Elizabeth SIGNORET

A_2025_120-Campagne de capture, identification et stérilisation des chats

A_2025_72Annexe A_2025_22 Délimitation d’un périmètre de sécurité – Rue du Portail

A_2025_40-Portant fermeture provisoire de l’école primaire Lou Fourniguié le lundi 24 mars 2025

A_2025_37-Portant révision des lignes directrices de gestion – ANNEXE

A_2025_22 – De mise en sécurité – Procédure d’urgence -ANNEXE

A_2024_87-Portant délégation de signature à agents

A_2024_54-Portant mise à jour du Plan Local d’Urbanisme de la Commune – Instauration du Permis de Démolir

A_2024_47Campagne de capture, identification et stérilisation des chats errants

A_2024_5-Campagne de capture, identification et stérilisation des chats errants