Publicité des actes | Mairie de Saint Christol (84390 Vaucluse)

D_2023_3_6: Nouvelles attributions de subvention pour 2023. Pour: 11 – Contre: 0 – Abstention: 2 (Sandrine Icard et Marie-Jeanne Suzzoni pour le vote de l’association du comité des fêtes). Pour: 12 – Contre: 0 – Abstention:1 (Jean-Claude Barban pour le vote de l’association les anciens combattants d’Afrique) Approuvé à l’unanimité pour les autres associations.

D_2023_3_7: Vote du budget primitif 2023. Approuvé à l’unanimité.

D_2023_3_8: Suppression de deux emplois. Ordre du jour reporté suite à l’annulation du Comité Social Territorial du 23 mars 2023.

D_2023_3_9: Tableau des emplois. Ordre du jour reporté suite à l’annulation du Comité Social Territorial du 23 mars 2023.

D_2023_3_10: Modification des statuts du SIAEPA de la Région de Sault. Approuvé à l’unanimité.

D_2023_3_11: Clôture soumis à la procédure de déclaration préalable. Approuvé à l’unanimité.

D_2023_3_12: Coupes affouagères – Prix du lot. Approuvé à l’unanimité.

Délibérations examinées le 07/03/2023

D_2023_2_2 – Aide à l’installation d’un médecin. Approuvé à l’unanimité.

Délibérations examinées le 09/02/2023

D_2023_1_1 – Etat annuel présentant l’ensemble des indemnités brutes de toutes natures dont bénéficient les élus siégeant au sein du Conseil Municipal. Approuvé à l’unanimité.

D_2023_1_2 – Admission en non-valeur.Approuvé à l’unanimité.

D_2023_1_3- Classement de la voirie communale: rectification Impasse de la Forge. Approuvé à l’unanimité.

D_2023_1_4 – Contrat Vaucluse Ambition 2023-2025. Approuvé à l’unanimité.

D_2023_1_5 – Affectation des crédits ouverts à l’article 623. Approuvé à l’unanimité.

D_2023_1_6 – Acquisition d’un bien immobilier cadastré R547 – O529. Approuvé à l’unanimité.

D_2023_1_7 – Approbation de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°1 du PLU relative à l’implantation d’une centrale photovoltaïque au sol sur une friche militaire au lieu dit « La Grande Pélissière ». Approuvé à l’unanimité.

D_2023_1_8 – Provisionnement des créances. Approuvé à l’unanimité.

* Délibérations examinées le 16/12/2022

D_2022_4_1 – Création de deux emplois. Approuvé à l’unanimité.

D_2022_4_2 – Tableau des emplois. Approuvé à l’unanimité.

D_2022_4_3 – Reversement de la part communale de la taxe d’aménagement à CC Ventoux Sud. Approuvé à l’unanimité.

D_2022_4_4 – Classement de la voirie communale. Adopté à l’unanimité.

D_2022_4_5 – Dénomination d’une nouvelle voie: la RD 30. Approuvé à l’unanimité.

A_2023_144-Portant nomination des membres non fonctionnaire participant à la commission communale de sécurité contre les risques incendie et de panique dans les établissements recevant du public

A_2023_126-Portant révision du Plan Communal de Sauvegarde

A_2023_123-Campagne de capture, identification et stérilisation des chats errants

A_2023_102-Reprise de tombes en terrain commun

A_2023_101-Portant mise à jour du Plan Local d’Urbanisme – Soumission des travaux de ravalement de façades au régime de la déclaration préalable sur l’ensemble du territoire communal